Mentions légales Informations :
www.arteluce.fr est une marque de la société
ARTECASA International Sarl
Champs-Elysées George V
101 Avenue des Champs Elysées
75008 Paris – France
Siret : 50219649600017
TVA FR50502196496
Propriété intellectuelle
Le contenu du site Arteluce.fr : graphismes, images, textes, logos, mise en forme sont la propriété exclusive de ARTECASA International Sarl. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit d’ARTECASA International Sarl
Données personnelles
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, notre site Arteluce.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés (http://www.cnil.fr) En application de cette loi, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent. Ce droit peut être exercé par mail à l'adresse contact@arteluce.fr
Cookies
Ce site utilise des cookies qui sont des fichiers stockés sur votre ordinateur permettant une facilité d'accès aux services proposés. En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles sans votre accord. Ces informations ne seront pas transmises en dehors d’Arteluce.fr et ne seront pas utilisées dans le cadre de campagnes de communication non sollicitées. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site : www.cnil.fr
E-mail publicitaire
Seuls les internautes abonnés aux bulletins d'informations d’Arteluce.fr et de ses partenaires sont susceptibles de recevoir des e-mails à caractère publicitaire. En fin de chaque e-mail reçu vous avez la possibilité de vous désabonner de ces bulletins d'informations.